Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAPPEVERBE
BAVEREL ANDRE MARIE GEORGES

Numéro de dépôt :
3161804
Date de dépôt :
26/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2012
MAPPEVERBE de BAVEREL ANDRE MARIE GEORGES

Présentation de la marque MAPPEVERBE

Déposée le 26 avril 2002 par BAVEREL ANDRE MARIE GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAPPEVERBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est BAVEREL ANDRE MARIE GEORGES domicilié(e) 4 allée André Chénier,78260 ACHERES - 78260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAVEREL André Marie Georges domicilié(e) 4 allée André Chénier,78260 ACHERES - 78260 - France.

La marque MAPPEVERBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAPPEVERBE est expirée depuis le 26 avril 2012.

BAVEREL ANDRE MARIE GEORGES a également déposé les autres marques suivantes : FLMNRSZ , MAPPELEX , MAPPEDÈS , CARACTÈRES-CARRÉ , BCDGPTVW


BAVEREL ANDRE MARIE GEORGES - 4 allée André Chénier,78260 ACHERES - 78260 - France


BAVEREL André Marie Georges - 4 allée André Chénier,78260 ACHERES - 78260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Inscription le 26 mars 2012 - Changement d'adresse n°572343 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-26

Appareils et instruments d'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du texte, du son ou des images ; Supports d'enregistrement. Papier, carton ; autocollants ; photographies ; dessins ; cartes à jouer ; nappes et serviettes en papier ; rouleaux de papier à usage de toilette ; papier hygiénique ; drapeaux en papier ; fanions ; mouchoirs en papier ; pellicules pour l'emballage ; patrons pour la fabrication ou le marquage y compris de vêtements ; serviettes, langes en papier ; boites, sachets, pochettes et sacs en papier ; cartes ; décalcomanie ; papier d'emballage ; cartonnages ; tubes en carton ; papier pour appareils enregistreurs ; pochoirs ; cartes postales ; répertoires ; sous-main ; ronds, sets de table ; transparents ; produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Jeux, jouets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].